J̇ulien Leρɑɡe

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Des délits et des peines
Cesare Beccaria
1764

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Des délits et des peinesCet ouvrage de l’italien Cesare Beccaria, philosophe des Lumières, a été publié en 1764, soit vingt-cinq ans avant la révolution française et sa fameuse Déclaration des droits de l'homme et du citoyen. Figurant parmi les précurseurs, voire les inspirateurs de cette pensée toute voltairienne (lequel Voltaire plébiscitera d’ailleurs cet essai, ce qui n’inspire guère confiance), Beccaria tente ici de dépoussiérer le système judiciaire italien, et même européen. En avance sur son temps, il sera ainsi l’un des tout premier à oser remettre en cause la peine de mort.

Le postulat de départ est extrêmement simple : chaque citoyen doit être égal devant la loi. De fait, il faut bien séparer le législatif de l’exécutif. Le souverain décide des lois et de leur légitimité, mais ne les applique pas. C'est le rôle du magistrat qui doit rester neutre, placé entre l'accusateur et l'accusé. Si le magistrat ne suit pas scrupuleusement la loi, alors il est injuste ; d’où la nécessité de lois qui ne soient pas sujettes à interprétation, et qu'elles soient exprimées en langage courant afin d’être comprises par tous. Il faut également qu’elles s’appliquent à tous (homme du peuple comme noble) de la même façon.
Ces conditions garantissent alors, selon l’auteur, que l'accusé sera jugé de la même façon d'un tribunal à l'autre, d'un juge à l'autre.
Il précise : « L’égalité devant les lois ne détruit pas les avantages que les princes croient retirer de la noblesse, seulement elle empêche les inconvénients des distinctions, et rend les lois respectables, en ôtant toute espérance d’impunité. »

Là où la pensée de Beccaria est novatrice, c’est lorsqu’il défend le principe de châtiment minimum. En clair, rien ne sert d’être trop sévère, car le peuple n’arrivera pas à éprouver de l’empathie pour quelqu’un de trop lourdement condamné. Il n’arrivera pas à se mettre à sa place. La punition perdant alors tout caractère dissuasif.
Ce raisonnement particulièrement méprisant et condescendant s’étire sur une bonne centaine de pages au cours desquelles l’auteur répète inlassablement les mêmes sophismes en boucle, histoire d’être certain que ces abrutis de lecteurs comprennent bien le propos. Et encore, Beccaria doute très fortement du fait que le lecteur comprenne quoi que ce soit à son génie, comme il l’explique en introduction, puis à de nombreuses reprises tout au long de son argumentaire.
Il explique ainsi : « De tels principes déplairont sans doute à ces despotes subalternes qui se sont arrogé le droit d’accabler leurs inférieurs du poids de la tyrannie qu’ils supportent eux-mêmes. J’aurais tout à craindre, si ces petits tyrans s’avisaient jamais de lire mon livre et de l’entendre; mais les tyrans ne lisent pas. »
Bref, Cesare ne se prend pas pour n’importe qui, et il tient à ce qu’on le sache !

Pour en revenir au fond de sa pensée, l’auteur nous explique comment parvenir à un système juste et infaillible.
Par exemple, pour déterminer la culpabilité d’un accusé, il explique qu'il existe des preuves de culpabilité parfaites (c’est-à-dire incontestables), et d'autres imparfaites. Si l'accusé n'a pas d'explication convaincante pour justifier une preuve imparfaite, alors celle-ci devient parfaite. Pratique ! Si vous ne pouvez pas prouver que vous étiez chez vous la nuit du crime, alors vous n’y étiez pas. Expéditif !

Beccaria, profondément humaniste et non-violent, nous démontre également l’inutilité d’obtenir des aveux. En effet, si l’on a déjà des preuves de culpabilité (y compris imparfaites non-justifiées, du coup), alors c'est plié. L’accusé est coupable, donc pas besoin d’aveux.
À l’inverse, si le doute persiste et que l’on souhaite faire appel à la torture, comme c’était encore monnaie courante à l’époque, alors la démarche est inutile. Elle ne révélera que les faibles, car un faible innocent aura tendance à avouer tandis qu’un coupable fort ne dira rien. En plus, c’est prendre le risque de torturer un innocent, ce qui n'est pas très gentil. Il résume ainsi son propos : « La torture est souvent un sûr moyen de condamner l’innocent faible, et d’absoudre le scélérat robuste. ». Et tac !
De la même façon, exiger que l'accusé prête serment n'a aucun sens, car le coupable n’hésitera pas à mentir.

Un principe cher à l’auteur est également celui des durées. Beccaria explique que le temps sur lequel s’étale un procès doit être relativement court, sans quoi la sanction se trouverait trop éloignée du crime, faisant ainsi perdre l'effet dissuasif voulu par la condamnation. Selon cette logique, donc, un suspect détenu depuis plus longtemps a droit à un procès plus rapidement.
Il milite également pour le principe de prescription, qui doit s'appliquer pour les crimes les moins graves. Ou plus globalement, le délai de la prescription doit être proportionnel à la gravité du crime.

En ce qui concerne les peines à proprement parler, l’auteur explique que « pour que le châtiment produise l’effet que l’on doit en attendre, il suffit que le mal qu’il cause surpasse le bien que le coupable a retiré du crime. ». En gros, la loi du Talion.
À ceci près que son humanité lui interdit la violence physique (en tous cas pour les délits les moins graves). Il défend donc l’emprisonnement et les travaux forcés. De plus, l'idée est que les sanctions ne soient pas trop fortes, parce que plus la punition sera sévère plus il y aura de grâces ou de remises de peine pour circonstances atténuantes, etc. Bref, en définissant des sanctions modérées, on augmente la probabilité que ladite sanction soit effectivement appliquée, ce qui rend alors la justice plus équitable.
Et puis bon, au XVIIIe siècle, l’Européen n’est plus un sauvage, mais un homme civilisé, donc il est capable de comprendre une punition un peu plus laxiste. Il résume cela ainsi : « Il faut des impressions fortes et sensibles pour frapper l’esprit grossier d’un peuple qui sort de l’état sauvage. Il faut un coup de tonnerre pour abattre un lion furieux, que le coup ne fait qu’irriter. Mais à mesure que les âmes s’adoucissent dans l’état de société, l’homme devient plus sensible; et si l’on veut conserver les mêmes rapports entre l’objet et la sensation, les peines doivent être moins rigoureuses. ».

Vient ensuite le passage clef de l’ouvrage où il explique que la peine de mort ne sert à rien. Ou plutôt, il précise : « il ne peut y avoir aucune nécessité d’ôter la vie à un citoyen, à moins que la mort ne soit le seul frein capable d’empêcher de nouveaux crimes. Car alors ce second motif autoriserait la peine de mort, et la rendrait nécessaire. ». Il est donc pour la peine de mort appliquée à des gens dangereux et en liberté ; autant dire jamais.
Il nous explique alors que la peine de mort, ça ne sert à rien, parce que ça ne freine pas les assassins, et en plus, c’est super méchant. Et de toute manière, le coupable souffrira plus en prison qu’une fois mort. Il l’exprime ainsi : « le spectacle affreux, mais momentané de la mort d’un scélérat, est pour le crime un frein moins puissant que le long et continuel exemple d’un homme privé de sa liberté ».
À aucun moment il ne parle de familles de victimes qui souffriraient de savoir un assassin ou un violeur encore en vie, mais lui, le philosophe en avance sur son temps, est bien au-dessus de tout ça. Et de toute manière, il n’y a que les génies qui peuvent le comprendre, comme il l’explique : « Je sens combien la faible voix d’un philosophe sera facilement étouffée par les cris tumultueux des fanatiques esclaves du préjugé. Mais le petit nombre de sages répandus sur la surface de la terre saura m’entendre; leur cœur approuvera mes efforts ».
Pardon, maître !

Pour la suite de son essai, il détaille et hiérarchise les différents type de crimes avec, comme toujours, un jugement moral qu’il considère comme absolu.
Par exemple, il estime qu’un vol avec violence est plus grave qu’un vol sans violence, une banqueroute frauduleuse est plus méchante qu’une banqueroute involontaire, etc.
Concernant le suicide, qui est très vilain, il explique qu’on ne peut pas condamner le suicidé, parce qu’en fait, il est mort. Et il ne faut pas condamner sa famille parce qu’elle n’a rien fait. Merci pour cet éclairage !

Il poursuit ensuite avec des réflexions sur la notion de famille ou de fiscalité.

Enfin, il explique comment prévenir le crime, parce que finalement, rien ne sert de punir s’il n’y a pas de crime. Il incite ainsi à éclairer les lieux publics, et à placer des gardes qui patrouilleraient. Bref, une présence policière et des caméras de surveillance avant l’heure. Le respect des lois passe également par une bonne connaissance desdites lois par tous, et par une application des lois à tous de la même façon, et, naturellement, par l’éducation.

Pour résumer, nous avons ici un ouvrage qui dépeint une société idéalisée dans laquelle la corruption de la justice n’entre pas dans l’équation, dans laquelle les procès mènent toujours à la vérité et dans laquelle Beccaria est un génie absolu, incompris d’un peuple trop bête.

Note : 3 / 10

Lu le 13 décembre 2018




       


Julien Lepage
2018